Résidence Sequoyah

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La Résidence Sequoyah est réservée à ceux qui aiment les espaces verts dans une région dynamique...

Située aux Essarts en Vendée, à 3/4h des côtes,

entre la Rochelle et Nantes (aéroport international), la Résidence Sequoyah est aussi à 3h de Paris en TGV.

Si la Vendée possède en face de l’île d'Yeu quelques unes des plus belles plages du littoral français ainsi qu'un patrimoine historique, culturel et architectural qui attire de nombreux visiteurs, elle se distingue aujourd'hui par un dynamisme économique remarquable.

Hormis la réputation internationale de Bénéteau, du Vendée Globe ou du Puy du Fou, la Vendée attire de nombreuses PME qui s'installent ici chaque année avec des projets innovants et créent de l'emploi.

Elle offre un espace naturel, calme et protégé

à 2 minutes d'une piscine, d’un cabinet médical, des commerces et d'un carrefour autoroutier (A83-A87), la résidence est directement reliée aux écoles primaires et secondaires et aux espaces d'agréments communaux par une allée d’arbres, un circuit piétonnier et une piste cyclable sécurisée.

1 hectare aménagé et viabilisé tous réseaux + gaz

8 parcelles de 600 à 1800 m² viabilisées tous réseaux plus gaz et libres de constructeur. Les lots s'organisent autour de l'impasse Sequoyah qui accueille les services postaux et la collecte des ordures ménagères. Fibre optique en prévision.

Lot 1 - parcelle XC370 de 950 m² - Prix net vendeur 65 000 €

CES: 25%. SP autorisée: 300 m². Arbres coupés.

Lot 8 - parcelle XC378 de 591 m² - Prix net vendeur 45 000 € -

CES: 25%. SP autorisée: 250 m². Abris de jardin retiré. Possibilité d'agrandir le terrain de 200 m² environ sur le #8 impasse Sequoyah. Suite aux dessouchages et mise à niveau avec la voirie, remblais de 0.60 m environ.

Géo-risques sur la commune des Essarts

INONDATIONS : non

MOUVEMENT DE TERRAIN : non

SÉISMES : niveau 3 - modéré

RADON : potentiel de catégorie 3 - fort

RETRAIT-GONFLEMENTS DES SOLS ARGILEUX : aléa moyen

Tous les détails sur les risques naturels et technologiques pour la commune d'Essarts en Bocage sur : www.georisques.gouv.fr/mes-risques/connaitre-les-risques-pres-de-chez-moi/rapport?form-commune=true&codeInsee=85084&ign=false&CGU-commune=on&commune=85140+Essarts+en+Bocage#details_cat_nat

Vous pouvez aussi contacter :
- la Préfecture, dossier départemental des risques majeurs: www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/plq_ddrm85_edition_2019_vfweb.pdf
- la mairie des Essarts sur www.essartsenbocage.fr

Depuis l'arrêté du 22 juillet 2020, la loi Elan impose au vendeur d'un terrain à bâtir situé dans une zone argileuse dont l'aléa retrait-gonflement est "moyen ou fort" de fournir aux acquéreurs une étude géotechnique préalable annexée à la promesse de vente. Nous sommes dans ce cas sur la commune des Essarts. Mais le coût de cette étude n'étant pas prévu dans le prix de vente annoncé, l'acquéreur devra s'engager à le payer dans son offre d'achat. Prévoir environ 1 000 € HT et un délais de 2 à 3 mois pour obtenir le document. (Demander de devis sur www.igesol-bet.fr)

Quelques conseils cependant, car ni le vendeur ni l'acquéreur ne sont des professionnels !

* Attention, cette étude géologique ne prend pas en compte l'implantation et les caractéristique de votre projet. Seul le constructeur ou le maître d'œuvre est responsable de l'étude du système de fondation le plus adapté au contexte géologique et aux réglementations en vigueurs.

* Dans le cadre du Contrat de construction de maison individuelle (CCMI-loi de 1990) le constructeur est l'interlocuteur unique du maître d'ouvrage :

- L'article L. 231-2 (c) du Code de la construction et de l'habitation (CCH) exige du constructeur la description de tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de la maison, ce qui implique nécessairement la connaissance du sol pour prévoir les éventuels travaux d'adaptation des fondations.
- l'article L 231-2 du CCH précise que dans le contrat, le prix est "ferme et définitif". S'il apparaît que des fondations spéciales sont nécessaires après la signature de ce contrat, le surcoût est à la charge du constructeur et il ne peut en aucun cas demander des sommes supplémentaires.

Bref, avant tous travaux de construction, la prudence commande de choisir des professionnels fiables et sérieux qui engage leur responsabilité ! Cf: www.construiresamaison.com

Extraits du règlement de la résidence Sequoyah

Art.9&10 CONSTRUCTION

Le Coefficient d’emprise au sol(CES) est défini à 0.25. La hauteur des constructions à usage d’habitation est limitée à R+1 avec au maximum 6 mètres à l’égout. Pour les bâtiments annexes la hauteur maximale absolue est de 4,00 mètres.

Art.11 ARCHITECTURE
Les constructions peuvent être d’expression architecturale traditionnelle ou contemporaine. Sont admis : l'utilisation des énergies renouvelable, les techniques ou matériaux écologiques et bioclimatiques
innovants, les toitures végétalisées, les constructions en bois...

ART.12 AIRES DE STATIONNEMENT
Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies principales et secondaires. A l'entrée de chaque lot, une aire de stationnement privée non close de la voirie devra être aménagée pour deux véhicules au minimum. Dans le cas où ponctuellement il y a des locaux à usage professionnel, le stationnement correspondant aux besoins devra être prévu sur la parcelle.

ART.13 ARBRES
La moitié au minimum de la surface de chaque parcelle devra être boisée ou végétalisée. Des arbres isolés identifiés en rouge par le lotisseur sur le plan PA4 devront être conservés ou remplacés.

ENGAGEMENT DES ACQUÉREURS
Adhérer à l'association syndicale des propriétaires qui assure la propriété, la gestion et l'entretien des terrains et équipements communs jusqu'à leurs transferts éventuels dans le domaine public. Cotisation annuelle: 150 €. Provision pour travaux d'entretien des voiries: 500 €. Chèque de caution de 2 000 € au démarrage des travaux de gros œuvre. Etude géotechnique préalable à l'achat du terrain.

Vendeur
Ange Guibert
06 73 79 08 54
contact@sequoyah.info

Office notarial
Grégory Mercier
02 51 05 01 67
dfbe@notaires.fr

Géomètre
Christophe Bretaudeau
02 85 52 17 45
christophe.bretaudeau@geometre-vendée.fr

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